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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE BACCARAT
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BACCARAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCARAT
COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE BACCARAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1737815
Date de dépôt :
12/12/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2000
BACCARAT de COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE BACCARAT

Présentation de la marque BACCARAT

Déposée le 12 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE BACCARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACCARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE BACCARAT domicilié(e) 54120 BACCARAT - France.

La marque BACCARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCARAT est expirée depuis le 12 décembre 2000.

COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE BACCARAT a également déposé les autres marques suivantes : BACCARAT CRYSTAL , SALON BACCARAT , BACCARAT CRYSTAL , BACCARAT , BACCARAT


COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE BACCARAT (S.A.) - 54120 BACCARAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-04

Articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, pince-nez, montures de pince-nez, étuis pour pince-nez, chaînettes et cordons de lunettes et de pince-nez, étuis pour verres de contact. Objets d'art en métaux précieux, horlogerie, horloges, carillons, pendules, pendulettes, réveille-matin, cadrans solaires, boîtes et cages d'horloges, de pendules et de pendulettes, cadrans, montres, montres-bracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînettes, verres de montres, étuis et écrins pour l'horlogerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.